à date d'effet Übersetzung, Franzosisch - Englisch Wörterbuch, Siehe auch , biespiele, konjugation Les informations recueillies sont destinées à CCM Benchmark Group pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, à des fins de ciblage publicitaire. ☆3. Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de ciblage. FINANCES. Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi. 3. rotation donnée à la bille de billard pour modifier sa trajectoire. Les informations recueillies sont destinées à CCM Benchmark Group pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, à des fins de ciblage publicitaire. faire de l'effet; faire bon, mauvais effet).

DROIT. Sens 1 . Effet de commerce, titre négociable ouvrant droit au paiement d'une somme d'argent à une date fixée. Sens 1 En savoir plus sur notre "L'astuce du champion : E suivi d'une consonne simple ou double" Sens 1 Trouver une définition. La date d'effet peut ne pas correspondre avec la date d'échéance du dit contrat. Date à compter de laquelle les garanties relatives à un projet, un contrat (souvent d'assurance) vont prendre effet. Définition opération à date d'effet dans le dictionnaire de définitions Reverso, synonymes, voir aussi 'opération du Saint-Esprit',par l'opération du Saint-Esprit',operating',opérationnel', expressions, … effet Doppler, effet Larsen; effet d'optique; effet boomerang, etc. Date d'effet du contrat : définition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue française. Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de ciblage. ). Escompté : définition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue française. Discours politique qui laisse entendre la résolution des problèmes alors que celle-ci dépend de nombreux facteurs sur lesquels l’orateur n’a pas toutes les possibilités d’action. Traductions en contexte de "date d'effet des" en français-anglais avec Reverso Context : Quant au projet de directive 2.1.8, il traite de la question de la date d'effet des communications relatives aux réserves. 1. résultat d'une action, d'un événement. ☆4. Effets publics, valeurs ou titres émis par l'État, les départements, les communes ou les établissements publics. En savoir plus sur notre : +33 3 83 96 21 76 - Fax : +33 3 83 97 24 56 2. impression que produit qqn ou qqch sur qqn (ex.
Homme d'effet, homme qui fait ce qu'il annonce, ce qu'il promet. effet d’annonce \e.fɛ d‿a.nɔ̃s\ masculin. 4. phénomène particulier qui a lieu en certaines circonstances (ex. © 2012 - CNRTL 44, avenue de la Libération BP 30687 54063 Nancy Cedex - France Tél. date d'effet, locution . Les Synonymes Les thèmes Les usages Types de mots Abécédaire Top recherche. Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi. effet (n.m.).


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