Les opérateurs détenant des ovins et des caprins s’assurent que:les moyens d’identification sont appliqués aux ovins et aux caprins dans l’établissement où ils sont nés;aucun des moyens d’identification n’est retiré, modifié ou remplacé sans l’autorisation de l’autorité compétente.4. Lorsque ces établissements sont agréés et surveillés par l’autorité compétente, il est improbable qu’ils soient affectés par la présence du petit coléoptère des ruches, contrairement aux colonies en plein air. Si les moyens d’identification ont été appliqués aux bovins, ovins, caprins, porcins, cervidés ou camélidés détenus dans des pays ou territoires tiers, les opérateurs des établissements dans lesquels ces animaux arrivent en premier, après leur entrée dans l’Union et lorsqu’ils restent dans l’Union, veillent à ce que ces animaux soient identifiés par les moyens d’identification prévus aux articles 38, 39, 45, 47, 52, 54, 73 et 74, le cas échéant.2. Par dérogation à l’article 45, paragraphe 2, point b), les États membres peuvent autoriser les opérateurs détenant des ovins ou des caprins à remplacer les moyens d’identification visés à l’annexe III, points c) à f), par une marque auriculaire classique ou par une bague au paturon classique visées au point a) ou b) de cette annexe, sous réserve du respect des conditions suivantes:le nombre total d’ovins et de caprins détenus sur leur territoire n’excède pas 600 000 individus, tels qu’enregistrés dans une base de données informatique;les ovins et les caprins détenus ne sont pas destinés à être déplacés vers un autre État membre.2. Dans un souci de transparence, ces registres devraient également être mis à la disposition du public.En outre, l’article 101, paragraphe 3, du règlement (UE) 2016/429 confère à la Commission le pouvoir d’adopter des actes délégués précisant les informations détaillées devant figurer dans les registres tenus par l’autorité compétente et prévoyant la mise à la disposition du public des registres des établissements agréés.
Insert free text, CELEX number or descriptors. En outre, le règlement d’exécution (UE) 2015/262 fixe des règles concernant l’identification des équidés, notamment des règles sur les documents d’identification spécifiques, et dispose que le système européen d’identification des équidés comprend, entre autres, un document d’identification à vie. La partie III, titre V, chapitre 4, établit les exigences en matière de traçabilité des animaux terrestres détenus dans des cirques à caractère itinérant ou dans le cadre de numéros d’animaux.17. Les États membres peuvent autoriser le remplacement de l’une des marques auriculaires classiques visées à l’article 38, paragraphe 1, point a), par l’un des moyens d’identification visés à l’annexe III, points c), d) et e), pour toutes les catégories ou des catégories spécifiques de bovins détenus sur leur territoire.2. Les opérateurs qui détiennent des camélidés veillent à ce que ces animaux soient identifiés individuellement:par une marque auriculaire classique visée à l’annexe III, point a), fixée au pavillon de chaque oreille de l’animal et affichant de manière visible, lisible et indélébile le code d’identification de l’animal;par un transpondeur injectable visé à l’annexe III, point e), affichant de manière lisible et indélébile le code d’identification de l’animal.2.
Par dérogation au paragraphe 1, les opérateurs ne sont pas tenus de veiller à ce que les équidés détenus soient accompagnés de leur document d’identification unique à vie lorsque ces animaux:sont mis à l’écurie ou au pré, et que le document d’identification unique à vie peut être présenté sans délai par l’opérateur détenant l’équidé ou par l’opérateur de l’établissement dans lequel cet animal est détenu;sont momentanément montés, conduits, menés ou emmenés:dans le voisinage de l’établissement dans lequel l’animal est détenu, à l’intérieur d’un même État membre;à l’occasion de la transhumance des animaux, vers ou en provenance de leurs pâturages d’été enregistrés, à condition que les documents d’identification unique à vie puissent être présentés dans l’établissement de départ;ne sont pas sevrés et qu’ils accompagnent leur mère ou leur mère nourricière;participent à un entraînement ou à un test pour une compétition, une course ou un événement qui nécessite qu’ils quittent momentanément l’établissement dans lequel l’entraînement, le concours, la course ou l’événement se déroule;sont déplacés ou transportés dans une situation d’urgence liée aux animaux eux-mêmes ou à l’établissement dans lequel ils sont détenus.3. En outre, les circuits commerciaux de la production de volailles et des oiseaux captifs, notamment ceux concernant les œufs à couver, sont des circuits distincts qui ne sont que rarement en contact. Der ehemalige Rektor der „Positive welfare“ und verwandte Begriffe wie „good welfare“, „happiness“ und „good life“ werden in der Tierschutzwissenschaft zunehmend verwendet.... La partie III, titre V, chapitre 3, établit les exigences en matière de traçabilité des oiseaux captifs.16. Cet examen comprend au moins:un échantillon groupé de duvet et de méconium des poussins de chaque éclosoir;dix poussins de deuxième choix et dix poussins morts en coquille issus de chaque cheptel d’origine présents dans le couvoir le jour de l’échantillonnage;vingt poussins de deuxième choix issus de chaque cheptel d’origine présents dans le couvoir le jour de l’échantillonnage.un test bactériologique réalisé soit à la place du test sérologique visé au point i), soit en complément de ce test; cependant, les échantillons destinés à un test bactériologique ne doivent pas être prélevés sur des volailles ou des œufs qui ont été traités avec des médicaments antibactériens au cours des deux à trois semaines précédant le test;les échantillons prélevés doivent être traités comme suit:enrichissement direct en bouillon sélénite-cystéine pour les échantillons de fèces/méconium et les échantillons intestinaux ou autres milieux appropriés pour les échantillons pour lesquels une flore concurrente est attendue;pré-enrichissement non sélectif suivi d’un enrichissement sélectif en bouillon Rappaport-Vassiliadis à base de soja (RVS) ou en bouillon de Müller-Kauffmann au Tétrathionate-Novobiocine (MKTTn) pour les échantillons (tels que les embryons morts en coquille) pour lesquels une flore concurrente minimale est attendue;étalement direct d’échantillons tissulaires aseptiques sur une gélose très peu sélective, comme la gélose MacConkey;
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